Flash’ #57 – Répertoire des établissements de restauration collective: les chiffres clés de Caen Normandie Métropole
La restauration collective est caractérisée par “la fourniture de repas à une collectivité de consommateurs réguliers, liée par accord ou par contrat”*. La restauration collective est un secteur participant aux flux alimentaires dont se saisit l’action publique pour favoriser la relocalisation des systèmes alimentaires. Dans ce contexte, la création d’une base de données répertoriant et […]
Flash’ #56 – Répertoire des établissements de restauration collective : des compétences diverses à mobiliser
La diversité des établissements de restauration collective ainsi que l’absence de compétence restauration collective portée par une unique collectivité implique la mobilisation de nombre de structures selon le secteur concerné. Ce Flash’ # 56 présente la répartition des compétences en matière de restauration collective.
Flash’ #58 à 64 : Le millésime 2023 du MOS est arrivé
Depuis 2012, le Pôle métropolitain Caen Normandie Métropole et l’AUCAME actualisent régulièrement l’inventaire numérique de l’occupation du sol des SCoT Caen-Métropole et du Pays de Falaise. Le MOS (Mode d’Occupation des Sols) est un outil qui permet de représenter à un moment donné la couverture biophysique du territoire et l’usage qui en est fait. Il […]
Guide pratique d’ouverture d’un site de baignade
La réussite des épreuves en Seine des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, permise grâce aux travaux d’amélioration de la qualité de l’eau, ouvre la voie à la baignade pérenne dans la Seine et la Marne. Afin d’accompagner dans leur projet les collectivités intéressées, ce guide pratique a pour objectif de regrouper dans un […]
Note juridique : certificat de projet cherche friche pour expérimentation
La loi Climat et résilience a instauré un certificat de projet, à titre expérimental. L’opérationnalité de ce dispositif était conditionnée par la parution de deux décrets : le premier devant préciser les modalités d’application de la définition de la friche dans le code de l’urbanisme est paru le 26 décembre 2023 ; le second relatif […]
Le syndic de copropriété : un intermédiaire en devenir pour la rénovation énergétique
Regroupant plus de 40 % des logements franciliens, les copropriétés sont une cible essentielle des politiques de rénovation énergétique. Les syndics professionnels, qui gèrent la grande majorité des copropriétés en Île-de-France, sont de plus en plus attendus par les pouvoirs publics pour accompagner des projets globaux de travaux. Comment cette profession intègre-t-elle la rénovation énergétique […]
Observatoire Atténuation-Adaptation – Délaissés routiers, quel potentiel d’implantation de panneaux photovoltaïques au sol ?
Délaissés routiers, quel potentiel d’implantation de panneaux photovoltaïques au sol ? L’accélération de l’implantation d’énergies renouvelables, inscrite dans la loi APER du 10 mars 2023, confronte l’ensemble des territoires à la nécessité d’identifier au mieux l’espace le plus adapté pour ce défi de la transition énergétique et de la trajectoire de ZAN. L’AUCAME a engagé, à […]
Observatoire Atténuation-Adaptation – Impact des prix de l’énergie sur le tissu économique de Caen-Métropole
Impact des prix de l’énergie sur le tissu économique de Caen-Métropole La guerre en Ukraine, l’inflation ou encore le rebond économique post crise sanitaire ont généré des incertitudes quant à la ressource énergétique en imposant au secteur une forte augmentation de ses prix. Par ailleurs, le changement climatique déjà à l’œuvre justifie un processus de transition écologique […]
Observatoire des solidarités territoriales – Diagnostic du contrat de ville 2024-2030 de Caen la mer
Diagnostic du contrat de ville 2024-2030 de Caen la mer La Communauté urbaine Caen la mer a confié à l’AUCAME la réalisation du diagnostic du Contrat de ville 2024-2030. Ce travail s’inscrit dans le cadre de l’observatoire des solidarités territoriales de Caen la mer dont la gestion et l’animation sont assurées par l’Agence d’urbanisme dans le […]
QSN #138 – Comprendre le jeu d’acteurs de la lutte contre la précarité alimentaire
Un enjeu pour le développement d’une action publique transversale Définie depuis 2018 par la loi EGAlim, la lutte contre la précarité alimentaire « vise à favoriser l’accès à une alimentation sûre, diversifiée, de bonne qualité et en quantité suffisante aux personnes en situation de vulnérabilité économique ou sociale ». Relative aux inégalités sociales d’accès à […]
Zéro artificialisation nette et espaces agricoles dans le Var
Cette publication inédite entend apporter un éclairage sur les grands principes du ZAN et identifier les principaux enjeux sous-tendus par son application sur les espaces et l’activité agricoles. Consulter la publication
10 m² en ville bien placés (à rafraîchir…) : quelles opportunités autour de l’obligation de neutralisation du stationnement en amont des passages piétons ?
La loi d’orientation des mobilités a instauré l’obligation de neutralisation des places de stationnement automobiles situées dans un rayon de 5 m en amont des passages piétons. La mise en conformité de l’existant doit être faite pour le 31/12/2026. Cette mesure est d’abord destinée à rendre plus visible le piéton qui s’engage à traverser. Elle […]