Observatoire foncier – Tableaux de bord du foncier 2023 : Pays de Falaise
Tableaux de bord du foncier 2023 – Communauté de communes du Pays de Falaise Ces tableaux présentent les grands indicateurs pour la communauté de communes du Pays de Falaise (CCPF) et les communes de Falaise et Potigny. Ils servent à guider élus et techniciens dans la suite de l’élaboration de la stratégie foncière. Ils ont vocation […]
Observatoire foncier – Tableaux de bord du foncier 2023 : le SCoT Bessin et ses EPCI
Tableaux de bord du foncier 2023 : Le SCoT Bessin et ses EPCI Issus de l’observatoire foncier du Bessin, ces tableaux présentent une sélection d’indicateurs à l’échelle du SCoT et des EPCI qui le composent, avec un comparatif départemental (Calvados dans son ensemble). Une notice accompagne ces tableaux. Elle présente les sources et définit les indicateurs jugés […]
Actes du séminaire de la Fnau – Vers l’objectif « zéro artificialisation nette » quelles stratégies et outils de lutte contre l’artificialisation des sols en Europe ?
L ’Etat français, au travers la loi Climat et Résilience de 2020, a donné un cadre pour mettre en œuvre une stratégie de sobriété foncière, en instaurant notamment le principe de zéro artificialisation nette des sols à 2050. Cet objectif s’inscrit dans un objectif européen plus large, défini dans la feuille de route pour une […]
Les outils de la sobriété foncière en Europe
Pour éclairer les enjeux des politiques territoriales, la Fnau s’attache à conduire de manière régulière des comparaisons européennes, afin d’identifier les convergences, ou au contraire les divergences, des approches sur des problématiques partagées. Une large part de notre législation est une déclinaison de textes européens et, pourtant, les dispositifs d’application d’objectifs communs s’avèrent très différents […]
Les ateliers Prospectifs du ZAN : synthèse de l’atelier SCoT CAEN-MÉTROPOLE # 2 du 8 juin 2023
Dans le cadre des ateliers du ZAN (cf. les précédents ateliers Les ateliers prospectifs du ZAN – 2040 : odyssée de la consommation d’espace et Synthèse atelier prospectif du ZAN Ter’Bessin), l’atelier du 8 juin suit et termine celui du 23 mai 2023 qui a permis d’aborder les pistes permettant l’atteinte du ZAN, notamment du point de vue qualitatif, ainsi […]
Les ateliers Prospectifs du ZAN – Synthèse de l’atelier SCoT CAEN-MÉTROPOLE # 1 du 23 mai 2023
Dans le cadre des précédents ateliers du ZAN (cf. Les ateliers prospectifs du ZAN – 2040 : odyssée de la consommation d’espace et Synthèse atelier prospectif du ZAN Ter’Bessin), l’atelier du 23 mai 2023 a permis d’aborder les pistes permettant l’atteinte du ZAN, notamment du point de vue qualitatif, ainsi que les nombreux freins à levers aux échelles […]
Flash # 43 : Comprendre les cartes des zones favorables au développement de l’éolien terrestre en Normandie
Le contexte connu d’urgence climatique et de dépendance énergétique de la France impose au pays de développer massivement les énergies renouvelables sur son territoire. Le déploiement des énergies renouvelables en France se heurte encore à deux principaux obstacles : La complexité et la lenteur des procédures d’octroi de permis ; Le manque de foncier disponible. […]
QSN # 137 – Loi APER du 10 mars 2023
Décryptage de la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables (APER) La ressource énergétique française se heurte à trois enjeux majeurs que sont l’urgence climatique, le contexte géopolitique ainsi que l’urgence énergétique. Parallèlement, les procédures d’implantation d’énergies renouvelables en France se confrontent à de nombreuses étapes et par conséquent, nécessitent un […]
La sobriété fonciére dans les communes rurales et périurbaines
Elus, techniciens des collectivités et professionnels de l’urbanisme ont répondu présents à l’invitation de l’audat.var et du CAUE Var pour participer à des ateliers questionnant les stratégies à adopter par les communes rurales et périurbaines dans un contexte de sobriété foncière renforcée. Avec l’ambition partagée d’aller à la rencontre des territoires et au plus près […]
Note juridique : Accélérer la production des énergies renouvelables
Accélérer la production des énergies renouvelables, telle est l’ambition affichée par le législateur dans la loi du 10 mars 2023 dont la promulgation résulte tout autant de la nécessité de déployer les moyens permettant la production massive d’énergie décarbonée et de contenir une hausse des températures, que de répondre à l’impératif de souveraineté énergétique. Le […]
Accélérer la production d’énergies renouvelables : un défi local
La loi relative à l’accélération des énergies renouvelables, dite loi APER, a été approuvée le 10 mars 2023. Même si de nombreux décrets sont encore en attente, les agences d’urbanisme du Sud vous présentent au travers de cette nouvelle publication, l’essentiel de la loi à retenir, s’agissant notamment de son impact sur la planification territoriale […]
Observatoire foncier – Parlons Foncier ! Première édition : les actes
Le 3 avril 2023, l’AUCAME a organisé la première rencontre de l’Observatoire foncier. Cet évènement, qui sera régulièrement organisé, se nomme « Parlons Foncier ! » sur proposition du Comité partenarial de suivi (CPS), l’instance de pilotage de l’observatoire. Pour cette première édition, il a été proposé au CPS de faire du « Parlons Foncier ! » […]