Les nouveaux élus franciliens : portraits et territoires

Entre 2020 et 2022, la quasi-totalité des strates politiques a été renouvelée en Île-de-France – seuls les sénateurs franciliens siégeant actuellement ont été élus avant, en 2017. C’est la première fois que l’intégralité du personnel politique de la région a été désignée en vertu des nouvelles règles concernant le cumul des mandats de parlementaires avec […]
Les ateliers prospectifs du ZAN – 2040 : odyssée de la consommation d’espace

Comment aménager dans un contexte de zéro artificialisation ? Afin de répondre à cette vaste question, la DDTM du Calvados, les SCoT Ter’Bessin, Caen-Métropole et Pays de Falaise ont organisé une série de trois ateliers avec plus d’une vingtaine de professionnels travaillant dans le champ de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme. Ces ateliers ont permis de […]
Loi Littoral – Mode d’emploi

Les territoires littoraux sont soumis à différentes pressions : urbanisation, érosion, submersion marine… Dans l’estuaire de la Seine, 8 intercommunalités et 70 communes sont concernées. La loi Littoral, relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral, a été promulguée en 1986. Elle veille à garantir un équilibre entre préservation des espaces […]
Une planification urbaine bien ancrée, mais insuffisamment intercommunale

À l’heure de la révision du Schéma directeur de la région Île-de-France (Sdrif), il est opportun de dresser un état des lieux de la planification locale, principal outil de mise en œuvre du schéma régional. Si celle-ci progresse indéniablement, au regard du nombre de documents approuvés et d’un contenu plus environnemental, la marche de la […]
Les apports de la loi 3DS sur le logement social & l’urbanisme

Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale : tels sont les points cardinaux de la loi éponyme du 21 février 2022 qui se caractérise autant par son ampleur (271 articles là où le projet de loi déposé devant le Sénat n’en comportait que 83) et sa technicité, que par la diversité des sujets […]
Carnet d’actualité hors série / 6 schémas sur les friches

Depuis la loi Climat & résilience qui fixe un objectif de zéro artificialisation nette d’ici 2050, le foncier et plus globalement les sols se retrouvent au cœur des problématiques d’aménagement et d’urbanisme. Dans ce contexte, les espaces en friche permettront sans doute de faire émerger des projets bénéfiques pour les territoires, qu’il s’agisse de renouvellement urbain, de développement économique ou de valorisation de […]
QSN # 134 – De la réglementation lumineuse à la trame noire

L’Homme est un animal diurne. De ce fait, il a dû développer la lumière artificielle afin de poursuivre ses activités la nuit tombée. Cet éclairage artificiel n’est toutefois pas sans conséquences, d’autant plus lorsqu’il est employé de manière excessive, générant ainsi une pollution lumineuse. Aujourd’hui, 99 % de la population européenne est touchée par cette pollution […]
Vers plus de sobriété foncière dans nos territoires 2/2

Avec la loi Climat & résilience, promulguée le 22 août 2021, le législateur a souhaité s’appuyer sur les documents d’urbanisme et de planification pour mettre en œuvre les objectifs de réduction de l’artificialisation des sols, selon un calendrier contraint, que l’audat.var a décortiqué dans le premier volet d’une publication. Ce second volet propose une analyse du […]
Flash’ # 33 – Le Risque de submersion marine dans la région de Caen

Du fait de sa longue façade maritime, la Normandie est très exposée au risque de submersion marine. En lien avec le changement climatique, l’intensité des aléas marins et le niveau de la mer devraient notablement augmenter à l’horizon 2100. à la fin du siècle, la région devrait connaître 60 grandes marées par an contre une […]
Le stationnement automobile dans les PLU. Analyse de l’article 12 du PLU : un des outils pour maîtriser le stationnement

Dans le cadre de son accompagnement des collectivités à la révision de PLUi des territoires métropolitains et de la révision du PLU de Paris, l’Apur a documenté et comparé les normes et règlements liés au stationnement des véhicules motorisés dans les projets immobiliers.
Observatoire des solidarités territoriales : les actes du séminaire du 29 mars 2022

SÉMINAIRE DE L’OBSERVATOIRE DES SOLIDARITÉS TERRITORIALES Caen, le 29 mars 2022 L’ÉCONOMIE ET L’EMPLOI DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES Les actes Créé en amont du contrat de ville pour élaborer et suivre les politiques de Caen la mer en faveur des quartiers prioritaires, l’observatoire des solidarités territoriales organise chaque année un séminaire thématique en lien avec la politique de la […]
L’Aperçu n°13 – Être ZEN avec le ZAN : Limiter l’artificialisation face à des besoins qui ne faiblissent pas

ÊTRE ZEN AVEC LE ZAN : LIMITER L’ARTIFICIALISATION FACE À DES BESOINS QUI NE FAIBLISSENT PAS Pilier « aménagement » de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021, l’objectif ZAN (Zéro Artificialisation Nette) fixe l’ambition de faire la ville sans artificialiser de sols à horizon 2050, après avoir posé un jalon intermédiaire : […]