Nogent-sur-Marne – Élaboration d’outils pour renforcer la qualité architecturale, urbaine et paysagère
La Ville de Nogent sur Marne souhaite enrichir sa réflexion sur la conservation de la qualité urbaine et paysagère de son territoire par la mise en œuvre d’outils visant à la renforcer. Après avoir identifié les différents éléments qui composent le paysage nogentais, l’étude propose une analyse du grand paysage à partir des points de […]
Du projet au règlement : les ambiances urbaines – synthèse des séminaires du 13 décembre 2016 et 1er février 2017
Lancée en fin 2016, la phase réglementaire du PLUi de Rennes Métropole a d’abord été organisée autour de la question du développement urbain des communes et des questions que cela pouvait soulever en termes d’ambiances urbaines et de réglementation Deux séminaires ont eu lieu pour permettre aux élus de réfléchir à ces enjeux. La synthèse […]
Territoires no(s) limit(es)
La 37e Rencontre nationale des agences d’urbanisme s’est tenue les 5, 6 et 7 octobre 2016 à Anglet, Bayonne, Biarritz, Pau et Saint-Sébastien, sous l’intitulé « Territoires No(s) Limit(es) ». Son organisation dans une ambiance particulièrement chaleureuse en terre basque, en Béarn et au Pays Basque espagnol, était un symbole invitant aux coopérations transfrontalières et […]
Egalité, citoyenneté : simplicité. Commentaire juridique
La mise en oeuvre des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI) impulsée par la loi NOTRe du 7 août 2015 bouleverse le paysage intercommunal : des EPCI se sont créés, disloqués, ont fusionné, de sorte que, au 1er janvier 2017, le nombre d’établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre a diminué de 39 […]
Le SRADDET nouveaux enjeux pour les intercommunalités
La Fnau et l’AdCF ont rédigé conjointement une note présentant de façon synthétique le Sraddet et les enjeux qu’il représente pour les intercommunalités. L’élaboration des SRADDET représente un enjeu fort en termes de cohérence de la planification territoriale à toutes les échelles. Les agences d’urbanisme ont vocation à y contribuer en tant que plateformes d’ingénierie partagées […]
Nouvelle organisation territoriale pour le Grand Paris : quel risque d’effets frontière ?
La nouvelle organisation institutionnelle mise en œuvre depuis le 1er janvier 2016 – à savoir une Métropole du Grand Paris sui generis composée d’Établissements publics territoriaux et entourée de grands établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre – risque-t-elle de créer des « effets frontière » entre les territoires franciliens ou encore une « […]
Loi patrimoine, les principales mesures
infoVallée n°37 8 pages consacrées à la présentation des principales mesures de la loi n°2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine, dite loi patrimoine ou loi CAP, et notamment celles touchant principalement les intercommunalités et les communes, notamment les modifications des biens inscrits au patrimoine […]
La biodiversité, une affaire de tous
infoVallée n°36 12 pages présentant les principales mesures de la loi biodiversité, au niveau de la politique nationale, des nouvelles notions de préjudice et de réparation ou compensation écologiques, de la gestion et protection de la biodiversité et du paysage.
Faible impact de la loi Biodiversité sur le Code de l’urbanisme
La loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages impacte essentiellement le code de l’environnement. On pouvait s’attendre à ce que le code de l’urbanisme soit également visé par de nombreuses dispositions, les thèmes traités dans la loi trouvant de nombreux échos dans le contenu des […]
Les orientations réglementaires
Le carnet pratique « Les orientations réglementaires du Sdrif » est entièrement consacré au volet réglementaire du schéma directeur Île-de-France 2030 (Sdrif) qui permet la traduction du projet régional et de ses objectifs dans les documents d’urbanisme locaux. Son articulation avec les autres documents sectoriels et la notion de compatibilité de ces documents avec le […]
Agences d’urbanisme et stratégies territoriales en relais des politiques de l’Etat
Ce nouveau dossier de la FNAU met en valeur les partenariats existants entre agences d’urbanisme et services de l’État en s’appuyant sur une enquête qualitative menée en 2015 auprès des services déconcentrés de l’État et des agences d’urbanisme et en illustrant de nombreux exemples.
Avis FNAU n°7 : le SRADDET
La FNAU a souhaité apporter une contribution sur le SRADDET, en s’appuyant sur l’expérience de terrain des agences d’urbanisme en matière d’observation, de prospective et de planification territoriale (SCoT, PLUi, PDU, PLH), mais également en se fondant sur leur implication dans les schémas régionaux actuels, le Schéma directeur d’Île-de-France (SDRIF) pour l’IAU-Îdf, les Schémas d’aménagement […]