Grenoble – Acte II : Charte de développement territorial de la communauté de communes du Massif du Vercors

Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise
January 2014

juillet 2013. 44 p. En préférant, à l’intégration dans le SCoT de la région grenobloise, la mise en oeuvre d’une Charte de  développement territorial, approuvée par le Préfet en 2008, les élus du Plateau du Vercors ont marqué un…

consulter en ligne

Autres publications de l'agence

  • Note juridique : Un législateur décomplexé simplifie le droit de l’urbanisme

    Enregistrée à l’Assemblée nationale le 1er avril 2025, la proposition de loi de simplification du droit de l’urbanisme et du logement a été définitivement adoptée par […]

    En savoir plus...
  • Performance énergétique du parc résidentiel privé de l’aire grenobloise

    La loi Climat et Résilience du 22 août 2021 a fait du Diagnostic de performance énergétique (DPE) un levier pour accélérer la rénovation des logements […]

    En savoir plus...
  • Le marché des passoires thermiques

    Créé en 2006, le Diagnostic de performance énergétique (DPE) permet de classer les logements selon leur consommation d’énergie et leurs émissions de gaz à effet […]

    En savoir plus...