mémO | La mutualisation au coeur des missions de l’AGAPE

Agence d'Urbanisme et de Développement Durable Lorraine Nord
mars 2023

Applicatifs de cartographie et de gestion des ADS

La mutualisation est non seulement un des défis du nouveau Projet d’Agence, c’est aussi une des raisons d’être de l’AGAPE ; elle fait partie de son ADN. Ce mémO présente les applicatifs de cartographie et de gestion des ADS mis en place.

La nouvelle phase de mutualisation que nous vous présentons ici, concerne un outil d’application du droit des sols (ADS), mis en place dans le cadre de la dématérialisation voulue par l’Etat (obligatoire depuis le 1er janvier 2022 pour les communes de plus de 3500 habitants), et une application cartographique web qui va pouvoir potentiellement remplacer le SIG pour certains de nos membres.

Année de parution : 2022

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