Grenoble – Les apports de la loi Alur du 24 mars 2014 sur le code de l’urbanisme.

Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise
juin 2014

Note juridique qui porte sur la présentation du titre IV de la loi Alur  : moderniser les documents de planification et d’urbanisme.

consulter en ligne

Autres publications de l'agence

  • Note juridique : certificat de projet cherche friche pour expérimentation

    La loi Climat et résilience a instauré un certificat de projet, à titre expérimental. L’opérationnalité de ce dispositif était conditionnée par la parution de deux […]

    En savoir plus...

  • Retour à la liste Editer Résilience économique : Tension sur les ressources humaines dans l’aire grenobloise

    Face aux enjeux globaux, environnementaux, économiques, sociaux, sanitaires, géopolitiques, les territoires doivent sans cesse s’adapter pour faire face à de multiples crises successives qui impactent […]

    En savoir plus...

  • Rapport annuel sur les risques et la résilience dans l’aire grenobloise

    Cette publication est la première édition du rapport annuel sur les risques et la résilience dans l’aire grenobloise : le RARRe 2024 Une démarche inédite […]

    En savoir plus...
Toutes les publications