Cadre juridique

Le syndic de copropriété : un intermédiaire en devenir pour la rénovation énergétique

Année de parution : 2024

Observatoire Atténuation-Adaptation - Délaissés routiers, quel potentiel d’implantation de panneaux photovoltaïques au sol ?

Année de parution : 2024

Observatoire Atténuation-Adaptation - Impact des prix de l'énergie sur le tissu économique de Caen-Métropole

Année de parution : 2024

Observatoire des solidarités territoriales - Diagnostic du contrat de ville 2024-2030 de Caen la mer

Année de parution : 2024

QSN #138 - Comprendre le jeu d’acteurs de la lutte contre la précarité alimentaire

Année de parution : 2024

Zéro artificialisation nette et espaces agricoles dans le Var

10 m² en ville bien placés (à rafraîchir…) : quelles opportunités autour de l’obligation de neutralisation du stationnement en amont des passages piétons ?

Datazoom#19 : L’occupation du sol à grande échelle (OCS GE) de l’IGN dans le Var en 2020

Des focus juridiques pour décrypter des décrets et lois relatives au foncier

Année de parution : 2024

L'ESSENTiEL "Obligations de performance énergétique et environnementale des parcs de stationnement"

Année de parution : 2024

Datazoom #12 LOI CLIMAT ET RÉSILIENCE : L’audat.var a accompagné les territoires dans la réalisation de leurs inventaires des Zones d’Activité Économique (ZAE)

Note juridique : la définition des friches enfin précisée

Année de parution : 2023