Menu
Menu

B.a.ba : le MOS

  • GRENOBLE
  • Aménagement du territoire, Aménagement rural, Aménagement urbain, Environnement – paysage

Décrypter simplement les concepts et les enjeux de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire avec une fiche recto verso. Ce B.a.ba présente le MOS et ses enjeux.

source

Autres publications

Note juridique : Un législateur décomplexé simplifie le droit de l’urbanisme

Enregistrée à l’Assemblée nationale le 1er avril 2025, la proposition de loi de simplification du droit de l’urbanisme et du logement a été définitivement adoptée par les sénateurs le 9 juillet puis par les députés le 15 octobre avant sa promulgation le 26 novembre 2025. Composée de 4 articles le jour de son dépôt, 31 après […]

...
  • GRENOBLE

Performance énergétique du parc résidentiel privé de l’aire grenobloise

La loi Climat et Résilience du 22 août 2021 a fait du Diagnostic de performance énergétique (DPE) un levier pour accélérer la rénovation des logements énergivores (étiquettes F et G) afin d’atteindre la neutralité carbone en 2050. Elle s’accompagne de mesures comme le gel des loyers des « passoires thermiques » depuis 2022 et l’interdiction […]

...
  • GRENOBLE
toutes les publications