Le mode d’occupation des sols (MOS), Observer l’occupation des sols à l’heure du ZAN

 En application de la loi Climat et Résilience, les territoires doivent s’inscrire dans une trajectoire “zéro artificialisation nette” (ZAN) qui sera traduite dans les documents d’urbanisme à différents niveaux. Cela va notamment supposer une connaissance fine de l’évolution de l’occupation du sol.

Plusieurs outils d’analyse existent sur le marché de l’observation, qui nerendent pas exactement le même service et dont les résultats ne peuvent être comparés.

Les agences d’urbanisme, fournisseurs historiques de données, ont un rôle-clé à jouer pour proposer à leurs partenaires les données les plus pertinentes et faciliter leurs analyses, au regard des problématiques d’observation posées par la loi Climat et Résilience.

C’est pourquoi l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise, associée aux agences rhônalpines, met à disposition un premier jeu de données de consommation d’espace produites à partir de son Mode d’occupation des sols (Mos) 2010-2020, issu de l’ancien Spot Thema. C’est une analyse cartographique à l’échelle des EPCI de la grande région grenobloise, avec un tableau de bord à plusieurs niveaux de territoire : SCoT, EPCI, commune.

En réponse aux nombreuses questions des utilisateurs, ce Thema explique l’origine, le fonctionnement et les attendus du Mos Agence, ainsi que ses plus-values : mode de production de la donnée, clarté de la nomenclature, mises à jour, précision et fiabilité optimisées.

 

Autres publications

[NOS DONNÉES EN IMAGE] Santé et vieillissement dans l’aire grenobloise

L’urbanisme constitue, pour les collectivités, un levier majeur de réduction des inégalités de santé dans un contexte d’adaptation au changement climatique et de vieillissement de la population. Agir pour la santé ne passe pas uniquement par l’amélioration de l’offre de soins et de son accessibilité. Toutes les politiques publiques ont en effet un impact sur l’environnement […]

...

[OBSERVATION GRAND TERRITOIRE] Performance énergétique du parc résidentiel privé de l’aire grenobloise

Depuis le 1er janvier 2026, une évolution de la méthode de calcul du DPE est applicable. Elle améliore le DPE de certains logements chauffés à l’électricité et entraine, par effet mécanique, une diminution du volume de passoires thermiques. Dans ce contexte, l’Agence met à jour sa publication Performance énergétique du parc résidentiel privé de l’aire grenobloise publiée […]

...