Les dispositifs en faveur du logement dans les PLU des communes de la Métropole
Année de parution : 2017
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NANCY
- décembre 2017
Les Cahiers de Scalen n°38. Veille juridique. Habitat - Immobilier. L'organisme de foncier solidaire (OFS) et le bail réel solidaire (BRS). Deux nouveaux dispositifs pour dynamiser l'accession abordable à la propriété
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SAINT-ETIENNE
- décembre 2017
Loi Biodiversité : quels impacts pour les territoires ?
Année de parution : 2017
Détails de la publicationAteliers de préparation du PLUI de Plaine Commune
Année de parution : 2017
Détails de la publication
SAINT-ETIENNE
- décembre 2017
Evolutions législatives de l’urbanisme commercial et application dans les documents de planification
Année de parution : 2017
Détails de la publicationNogent-sur-Marne - Élaboration d'outils pour renforcer la qualité architecturale, urbaine et paysagère
Année de parution : 2017
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RENNES
- août 2017
Du projet au règlement : les ambiances urbaines - synthèse des séminaires du 13 décembre 2016 et 1er février 2017
Année de parution : 2017
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FNAU
- mai 2017
GRENOBLE
- mai 2017
Egalité, citoyenneté : simplicité. Commentaire juridique
Année de parution : 2017
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FNAU
- avril 2017
Nouvelle organisation territoriale pour le Grand Paris : quel risque d'effets frontière ?
Année de parution : 2017
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OISE-LES-VALLEES
- décembre 2016
