Les agences d’urbanisme se mobilisent depuis plusieurs mois sur la compréhension et l’exploration de solutions pour la mise en œuvre de l’objectif Zan. Elles mettent à disposition de nombreuses ressources et des outils pour comprendre les enjeux de l’objectif ZAN, mesurer la consommation des espaces et l’artificialisation de nos sols. Elles accompagnent les collectivités et participent à l’élaboration de stratégies et à l’actualisation des documents de planification pour atteindre l’objectif (densification des espaces, renaturation des sols, sobriété foncière, renouvellement urbain, …).
Cette bibliographie, qui sera alimentée au fur et à mesure des travaux, offre un éventail large des sujets abordés par les agences d’urbanisme et les enjeux à traiter pour répondre au défi du ZAN.
Comprendre les enjeux de la loi climat et résilience et de l’objectif ZAN
- 2024, Grenoble, AURG : ZAN – AURG
L’agence d’urbanisme de la région grenobloise propose un centre de ressources sur le ZAN à destination des élus locaux. Intitulé « Parlon’ZAN » (à prononcer bien sûr « parlons-en »), il propose de faire le tour des concepts clés, des décryptages réglementaires, des observations géographiques, et des acteurs à mobiliser.
- 2024, Saint-Nazaire, Addrn : Zéro artificialisation nette – ADDRN
Tellement de travaux et réflexions sont aujourd’hui en cours sur l’objectif ZAN tant au niveau national que local, qu’il est difficile de s’y retrouver. Parce qu’il lui semble essentiel de partager les bases de ce sujet complexe et de parler un langage commun, l’ADDRN propose une exploration organisée en 4 rubriques #s’acculturer #observer #appliquer #contribuer.
- 2024, Toulon, Audat Var : Zéro artificialisation nette et espaces agricoles dans le Var – audat.var
Cette publication inédite entend apporter un éclairage sur les grands principes du ZAN et identifier les principaux enjeux sous-tendus par son application sur les espaces et l’activité agricoles.
- 2024, Mulhouse, Afut, ZAN : Où en est-on ? 5 nouveaux décrets parus fin 2023
La mise en application du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) fait encore débat et évolue au fil des mois… l’Afut propose un coup de projecteur sur les derniers décrets entrés en vigueur.
- 2024, Toulon, Audat Var, Zéro artificialisation nette et espaces agricoles dans le Var – Fnau
Cette publication inédite entend apporter un éclairage sur les grands principes du ZAN et identifier les principaux enjeux sous-tendus par son application sur les espaces et l’activité agricoles.
- 2024, Metz, Aguram, Carnet d’actualité #06 / Focus adaptation de l’objectif ZAN & Loi ENR – Fnau
Dans ce nouveau Carnet d’actualité, l’AGURAM vous propose de décrypter ces récentes évolutions juridiques, et de voir comment elles peuvent être bénéfiques pour nos villes et villages, dans un contexte de dérèglement climatique.
- 2024, Île-de-France, Institut Paris Région, De la loi Climat et résilience à la loi ZAN : le cap de la sobriété foncière, entre avancées et questionnements – Fnau
La loi du 20 juillet 2023, dite « loi ZAN », apporte des ajustements à la loi Climat et résilience, afin de mieux accompagner les élus locaux. Ils touchent l’Île-de-France, comme les autres régions, et revoient la façon d’aborder la consommation d’espace dans les documents d’urbanisme, d’ici à 2031. En complément, trois décrets sur l’artificialisation sont parus au mois de novembre. Décryptage.
- 2023, Fnau, Les outils de la sobriété foncière en Europe – Fnau
La Fnau propose une comparaison des outils de sobriété foncière en Europe, permettant de mettre le ZAN en perspective d’autres politiques.
- 2023, Toulouse, Auat, Focus sur la loi ZAN du 20 juillet 2023 – Fnau
L’AUAT partage une analyse des éléments majeurs apportés par la loi n°2023-630 du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en œuvre de la loi Climat et résilience du 22 août 2021 et à renforcer l’accompagnement des élus locaux.
- 2023, Le Havre, AURH, Objectif : zéro artificialisation nette – Intégrer la sobriété foncière dans la fabrique de la ville – Fnau
L’AURH propose des explications pédagogiques sur le ZAN, ses implications, et les leviers à mobiliser.
- 2023, Bordeaux, A’Urba, Le ZAN en 10 questions
Les élus des collectivités sont désormais confrontés aux implications concrètes du ZAN. La complexité, l’urgence et l’importance des enjeux soulevés par la démarche apportent leur lot de questions quotidiennes aux décideurs publics qui doivent faire évoluer leurs documents de planification et d’urbanisme. L’objet de ce document est d’apporter quelques éléments de réponses, non exhaustifs mais concis, à certaines de ces questions, aussi incongrues soient-elles.
- 2023, Caen, Aucame, Observatoire du foncier – Synthèse atelier prospectif du ZAN Ter’Bessin – Fnau
Dans le cadre des « Ateliers du ZAN » et après trois séances avec des professionnels de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme, l’Aucame est allée dans le territoire du SCoT Ter’Bessin pour travailler avec les élus. Ces derniers ont pu échanger et réfléchir sur les craintes et les opportunités qu’apporte le ZAN pour leur territoire. Ils ont aussi pu décrire les actions qu’il faudrait mettre en place pour une « sobriété foncière heureuse ». Cette publication retrace ainsi le travail de cette soirée et met ces réflexions en perspective avec celles des professionnels.
- 2023, Montbéliard, Adu, ZAN, une nouvelle loi pour préciser sa mise en oeuvre
L’Adu propose à ses partenaires un décryptage de la loi n°2023-630 visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l’artificialisation des sols et à renforcer l’accompagnement des élus locaux.
- 2022, Lille, Adulm, Être ZEN avec le ZAN : Limiter l’artificialisation face à des besoins qui ne faiblissent pas
L’agence propose un bref dossier thématique pour faire le point sur le ZAN.
- 2022, Metz, AGURAM : Focus sur l’épiderme vivant de la terre : Les sols
La notion de qualité des sols est encore peu abordée dans les documents de planification. Pourtant, elle va devenir centrale dans les prochaines années avec l’objectif de Zéro artificialisation nette (ZAN) à atteindre d’ici 2050. Ce nouveau Carnet d’actualité propose donc un focus sur les sols et leurs nombreuses propriétés, notamment en ce qui concerne l’environnement, le climat et l’agriculture. Vous y découvrirez aussi des informations relatives aux documents de planification, aux autorisations d’urbanisme, à l’environnement et à la mobilité.
- 2022, Toulon, AUDAT.VAR : Vers plus de sobriété foncière dans nos territoires
Avec la loi Climat & résilience, promulguée le 22 août 2021, le législateur a souhaité s’appuyer sur les documents d’urbanisme et de planification pour mettre en œuvre les objectifs de réduction de l’artificialisation des sols, selon un calendrier contraint, que l’audat.var a décortiqué dans le premier volet d’une publication. Ce second volet propose une analyse du décret n° 2022-763 du 29 avril 2022, qui définit les catégories de surfaces artificialisées et non artificialisées, à travers une nomenclature.
- 2022, Grenoble, AURG : B.a.ba. : le ZAN, les concepts clefs
Décrypter simplement les concepts et les enjeux de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire avec une fiche recto verso. Ce B.a.ba présente le ZAN et ses enjeux.
- 2022, Grenoble, AURG : ZAN : Mode d’emploi
L’objectif Zéro artificialisation nette (ZAN) à horizon 2050, introduit par la loi Climat et résilience publiée en août 2021, irrigue l’ensemble des politiques publiques et invite à la sobriété foncière. Sa mise en œuvre reste à préciser et questionne élus et acteurs de nos territoires. Au croisement des enjeux d’observa-tion, de planification et d’exploration de nouvelles méthodologies, l’aide à la mise en oeuvre du ZAN est au cœur des expertises et de l’actualité de l’Agence.
- 2022, Rouen, AURBSE : Loi climat et résilience. Synthèse des principales dispositions
La loi propose des mesures concrètes de lutte contre le réchauffement climatique issues de propositions de citoyens. La présente note propose une synthèse des principales mesures au travers des sept domaines thématiques identifiés (consommer, produire et travailler, se loger, se déplacer, se nourrir,… ).
- 2022, Grenoble, AURG : Note juridique : Objectif zéro artificialisation nette. Le compte à rebours est lancé
Cette note propose des éclairages essentiels sur les apports de la loi n° 2021-1104 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets — dite loi climat et résilience — qui porte l’objectif d’absence d’artificialisation nette des sols à l’horizon 2050 (ZAN).
- 2022, Nancy, SCALEN : Veille juridique, loi climat et résilience
Le dernier Cahier de Scalen décrypte les principales mesures de la loi, et particulièrement l’objectif ZAN.
- 2022, Amiens, ADUGA : La zéro artificialisation nette (ZAN) – Quels impacts, quels enjeux sociétaux, quels modèles économiques ?
A la fois porteuse d’espoirs et source de craintes pour les élus et les aménageurs, notamment sur le territoire fortement rural du Grand Amiénois, la Zéro Artificialisation Nette (ZAN) a été le thème du séminaire conjointement organisé, le 25 novembre 2021, par l’Aduga et le Pôle métropolitain du Grand Amiénois.
- 2021, Besançon, AUDAB : Vers le zéro artificialisation nette objectifs, définitions, réflexions
L’AUDAB a conçu un jeu de plateau qui permet d’appréhender l’objectif de ZAN, avec pour postulats de départ la règle 4 du SRADDET de Bourgogne-Franche-Comté et la règle « éviter, réduire, compenser » (ERC).
- 2021, Avignon, AURAV : Loi Climat et résilience : Premiers éclairages
Quel est le contenu de la Loi ? Quel rôle des documents d’urbanisme et quels enjeux pour les territoires ? L’AURAV propose un premier décryptage d’une Loi qui amène à repenser la planification territoriale et l’aménagement.
- 2021, Toulouse, AUAT : Comprendre la notion de zéro artificialisation nette
L’AUAT apporte des clés de compréhension de chaque composante du ZAN, état de la consommation d’espaces agro-naturels en France et en Europe, panorama des outils pour mesurer l’artificialisation d’un territoire…
- 2020, Paris, Institut Paris Région : Zéro artificialisation nette, un défi sans précédent
L’étalement urbain est une préoccupation croissante depuis plus de cinquante ans en France. Face aux préjudices sociaux, économiques et écologiques qui en découlent, le gouvernement a récemment fixé l’objectif de zéro artificialisation nette des sols (ZAN). Cette note apporte des éclairages sur les leviers de la planification pour limiter la consommation d’espace.
- 2020, Marseille, AGAM : Objectif zéro artificialisation nette : Une nouvelle opportunité pour un urbanisme responsable
Ce Regards aborde le contexte institutionnel, sociétal et réglementaire au sein duquel s’est déployé l’objectif ZAN, propose différentes définitions avant d’y développer des pistes de mise en œuvre.
- 2020, Nantes, AURAN : 8 questions pour décrypter l’objectif de « zéro artificialisation nette »
Ce dossier a pour objectif de faire le point sur l’état des réflexions toujours en cours au niveau national en matière de lutte contre la consommation foncière d’espaces naturels, agricoles et forestiers. Il y apporte un éclairage sur les définitions techniques et les ambiguïtés qui y sont liées, en particulier celle « d’artificialisation nette », avec l’intention de clarifier certaines notions.
Mettre en œuvre le ZAN
#Observation #Consommation d’espaces #Artificialisation des sols
- 2024, Nantes, Auran, Conso ZAN 44 : un outil local de suivi de la consommation foncière
Afin de répondre aux exigences du ZAN, un outil de suivi de la consommation foncière a été mis en place en Loire-Atlantique. Développé par l’AURAN en partenariat avec l’ADDRN, la DDTM44 et le CD44, Conso ZAN 44 permet de mesurer et de cartographier la consommation d’espaces agricoles, naturels et forestiers. Il intervient en complémentarité des outils nationaux et propose une lecture cohérente, fiable et partagée à l’échelle départementale.
- 2024, Mulhouse, Afut, l’occupation du sol – trois nouvelles données géographiques précieuses
Quelles bases de données utiliser pour connaître l’occupation du sol ? Illustration avec un cas pratique du Sud Alsace.
- 2024, Mulhouse, Afut, Observatoire du Foncier et de l’Habitat : Quels principes ? Quelles avancées en région mulhousienne ?
Avec la mise en place de la loi « Climat et résilience », l’Observatoire local du foncier et de l’habitat (OFH) est devenu un outil d’aide à la décision nécessaire pour la connaissance et l’observation des dynamiques locales liées au foncier et à l’habitat.
- 2024, Toulouse, Auat, Calcul de la consommation d’espaces : quelle prise en compte des installations de production d’énergie photovoltaïque au sol ?
L’AUAT partage des décryptages de l’actualité juridique sur des enjeux particulièrement importants pour les collectivités et leurs documents d’urbanisme, et notamment celui de la prise en comptes du photovoltaïque au sol dans le calcul de la consommation d’espace.
- 2024, Toulouse, Auat, Interscot : le ZAN resserre les liens entre territoires du grand bassin toulousain
La troisième rencontre de l’interscot a rassemblé autour du ZAN les élus et techniciens de 11 SCoT du grand bassin toulousain. Retour sur les principaux propos des participants, tous désireux de donner du sens à leurs projets de territoires, au-delà de l’arithmétique foncière.
- 2023, Île-de-France, Institut Paris Région, Territorialisation du principe zéro artificialisation nette. Enjeux écologiques, stratégiques et méthodologie – Fnau
L’Institut Paris Région propose quatre études de cas en Essonne (Paris-Saclay, Val d’Essonne, L’Etampois Sud Essonne, le Bassin Versant de la Juine) sur la manière de territorialiser le ZAN.
- 2023, Caen, Aucame, Observatoire foncier – Parlons Foncier ! Première édition : les actes – Fnau
Le 3 avril 2023, l’AUCAME a organisé la première rencontre de l’Observatoire foncier. Cet évènement, qui sera régulièrement organisé, se nomme « Parlons Foncier ! » sur proposition du Comité partenarial de suivi (CPS), l’instance de pilotage de l’observatoire. Pour cette première édition, il a été proposé au CPS de faire du « Parlons Foncier ! » un prolongement des « Ateliers du ZAN », un cycle de rencontres qui s’est tenu au printemps 2022, avec pour objectif de répondre à la question « comment aménager dans un contexte de ZAN ? ».
- 2023, Toulouse, AUAT, Fichiers fonciers : 10 années de consommation d’espaces dans l’aire métropolitaine de Toulouse – Fnau
L’AUAT partage le bilan de 10 ans de consommations d’espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF). Ces données, issues des fichiers fonciers, permettent d’informer les territoires sur le chemin à parcourir pour atteindre le Zéro artificialisation nette (ZAN) de la loi Climat et résilience.
- 2023, Fnau, Actes du séminaire de la Fnau – Vers l’objectif « zéro artificialisation nette » quelles stratégies et outils de lutte contre l’artificialisation des sols en Europe ? – Fnau
La Fnau a entrepris une analyse comparative entre des approches et des choix adoptés dans différents pays de l’UE. Cette démarche, conduite avec un groupe d’étudiants de Sciences po Paris s’est notamment basée sur les expériences de la Belgique, de l’Italie, de l’Allemagne et de l’Espagne.
- 2022, Île-de-France, Institut Paris Région, Le ZAN au défi de la connaissance des sols – Fnau
Le ZAN nécessite de construire des observatoires et des outils permettant de suivre à la fois la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers, et l’évolution de l’artificialisation. Le « MOS+ », développé par L’Institut Paris Region, est un outil permettant une connaissance plus précise des sols franciliens, qu’ils soient revêtus ou non.
- 2022, Avignon, Aurav, Consommation d’espace et artificialisation : quelles données mobiliser ?
Ces objectifs de la loi Climat et Résilience requièrent pour chaque territoire de mesurer et d’analyser l’évolution de l’occupation du sol, posant la question des données, outils, méthodes et de référentiels d’occupation du sol existants.
- 2022, Fnau, Avis Fnau n°10. Zan, les outils de mesure : enjeux, limites et perspectives – Fnau
L’avis Fnau propose un panorama des différents outils de mesures liés à la mise en œuvre du ZAN.
- 2022, Caen, AUCAME : Les ateliers prospectifs du ZAN -2040 : odyssée de la consommation d’espace
Comment aménager dans un contexte de zéro artificialisation ? Afin de répondre à cette vaste question, l’AUCAME accompagnée de la DDTM du Calvados et des SCoT Ter’Bessin, Caen-Métropole et Pays de Falaise ont organisé une série de trois ateliers avec plus d’une vingtaine de professionnels travaillant dans le champ de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme. Ces ateliers ont permis de faire échanger ces acteurs sur de nombreux aspect susceptibles d’évoluer à l’aune du ZAN : habitat, économie, mode de vie, mobilité, etc.
- 2022, Toulouse, AUAT : Occupation des sols : la nomenclature des décrets sur le ZAN appliquée à l’Occitanie
L’AUAT publie une cartographie de la région Occitanie passée au crible de la nouvelle nomenclature catégorisant les types de surfaces artificialisées et non artificialisées. Revue des principaux enseignements d’un exercice permis grâce à l’outil OCS GE.
- 2022, Aix, AUPA : Le Pays d’Arles au cœur des enjeux de sobriété foncière
Le Pays d’Arles s’est doté d’un Mode d’Occupation du Sol (MOS), aujourd’hui outil incontournable dans l’analyse des territoires, permettant d’appréhender l’évolution de l’occupation du sol du territoire par interprétation de photos aériennes entre 2009 et 2017.
- 2022, Avignon, AURAV : Loi Climat et résilience – Consommation d’espace et artificialisation : quelles données mobiliser ?
La loi Climat et Résilience porte un nouveau modèle d’aménagement du territoire. Elle renforce la lutte contre la consommation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (ENAF) et l’artificialisation des sols dans les grands objectifs de l’urbanisme. Ces objectifs requièrent pour chaque territoire de mesurer et d’analyser l’évolution de l’occupation du sol, posant la question des données, outils, méthodes et de référentiels d’occupation du sol existants.
- 2022, Grenoble, AURG : Le mode d’occupation des sols (MOS), observer l’occupation des sols à l’heure du ZAN
L’Agence d’urbanisme de la région grenobloise, associée aux agences rhônalpines, met à disposition un premier jeu de données de consommation d’espace produites à partir de son Mode d’occupation des sols (MOS) 2010-2020, issu de l’ancien Spot Thema. C’est une analyse cartographique à l’échelle des EPCI de la grande région grenobloise, avec un tableau de bord à plusieurs niveaux de territoire : SCoT, EPCI, commune.
- 2022, Les agences d’urbanisme de Lyon et Saint-Etienne, EPURES, UrbaLyon : Tendre vers le « zéro artificialisation nette
Depuis 2020, les Agences d’urbanisme de Lyon et de Saint-Etienne accompagnent leurs partenaires, notamment l’inter-Scot et l’Etat, dans la compréhension de l’objectif ZAN. Ces publications ont été établies pour décrypter et comprendre les enjeux liés à la transposition et l’application de l’objectif ZAN ; et pour analyser la trajectoire de consommation d’espaces observée sur la dernière décennie sur les SCoT de l’aire métropolitaine Lyon Saint-Etienne.
- 2021, Caen, AUCAME : Mesurer la consommation d’espace en Normandie
A l’aune de la loi Climat & Résilience qui vise en France une réduction par deux de la consommation d’espace d’ici 2030, cette publication constitue un apport précieux. Ce document constitue un outil pédagogique pour informer sur les différentes méthodes à disposition des acteurs du territoire pour mesurer la consommation d’espace.
- 2021, Aix, AUPA : Consommer moins d’espace à l’heure de la sobriété foncière
La Métropole Aix-Marseille-Provence s’est munie d’un nouvel outil pour appréhender les dynamiques du territoire : le Mode d’Occupation du Sol (MOS). Cet outil permet d’analyser, sur 95 postes d’occupation du sol, les évolutions du territoire par interprétation de photos aériennes entre 2009 et 2017.
- 2021, Le Havre, AURH : De la gestion économe de l’espace au zéro artificialisation nette
Cette publication est une première note de synthèse qui dresse l’état des dynamiques d’artificialisation sur le territoire de la Seine et évoque des premières pistes et leviers d’action.
- 2020, Paris, Institut Paris Région : Le « MOS+ », un premier pas vers une observation moins binaire du ZAN
La réalisation de l’objectif « zéro artificialisation nette » et mesurer l’artificialisation des sols, l’Institut Paris Région travaille à la mise en œuvre d’un mode d’occupation des sols amélioré (MOS +) qui ambitionne de rendre compte notamment de la perméabilité des sols.
- 2020, Toulon, AUDAT.VAR : Le mode d’occupation des sols à grande échelle, le territoire en haute définition
Dans un contexte de renforcement des obligations de maîtrise de la consommation d’espace, cette publication traite sous un angle pédagogique, méthodologique et illustré, la singularité de l’outil MOS Grande Echelle vis-à-vis des bases d’occupation du sol plus couramment utilisées.
- 2019, Brest, ADEUPa : Observer l’occupation des sols pour guider les politiques d’aménagement (MOS)
Quelle est la part de terres agricoles qui a disparu depuis dix ans ? Comment évaluer le renouvellement urbain ? S’inspirant des outils développés par d’autres agences d’urbanisme, l’ADEUPa a conçu son propre outil d’analyse du mode d’occupation du sol (MOS).
- 2018, Marseille, AGAM : Consommation d’espace : meilleure trajectoire
Créant des extensions urbaines sur les espaces agricoles et naturels, les impacts de l’étalement urbain sur le territoire sont aujourd’hui bien connus : dépendance à la voiture, fragmentation des milieux et paysages, raréfaction des terres agricoles, exposition accrue aux risques naturels… L’AGAM propose une analyse des dynamiques de consommation d’espace sur la métropole d’Aix-Marseille-Provence.
#Renouvellement urbain #Refaire la ville sur la ville
- 2024, Fnau, On s’en f(r)iche pas ! Les friches, un gisement pour l’avenir – Fnau
A l’heure du ZAN, les friches constituent des ressources sans précédant pour faire la ville sur la ville. Découvrez comment les agences y contribuent.
- 2024, Belfort, AUTB, Se loger sans s’étaler : l’habitat au défi de la sobriété foncière
À contrecourant des modèles d’aménagement des dernières décennies, l’impératif de sobriété foncière bouscule nos habitudes. Et si l’urbanisme consistait d’abord à transformer, réutiliser, optimiser ce qui est déjà là ? Cette note se concentre sur la question de l’habitat et propose un panorama des leviers d’action pour « se loger sans s’étaler ».
- 2024, Lorient, Audélor, Exploration du ZAN, ou comment faire la ville sans s’étaler ? (Communication n°237) – Fnau
Quatre communes du territoire ont souhaité explorer les enjeux du ZAN avec l’agence : Inguiniel, Lanester, Plouay, et Quistinic. Cette exploration vise à favoriser l’appropriation de l’objectif ZAN et à explorer les marges de manœuvre potentielles en termes de sobriété foncière dans des situations urbaines variées.
- 2024, Toulouse, Auat, Philippe Guyot : « À nous d’inventer des nouveaux modèles d’habitation »
Comment intégrer toutes les nouveautés du ZAN ? Cette question, partagée par tous les territoires, est au cœur d’une série de rencontres organisée avec les élus et techniciens du Grand Ouest Toulousain. Les changements impulsés par plusieurs lois et décrets ont été examinés et discutés. Objectif : bien partager le cadre dans lequel doivent s’inscrire les documents d’urbanisme et, plus généralement, les projets d’aménagement. Retour sur l’accompagnement en matière de foncier réalisé auprès de la communauté de communes présidée par Philippe Guyot, maire de Plaisance du Touch.
- 2023, Lille, Adulm, Densité(s) pour une ville durable – Fnau
L’Agence publie ici une synthèse pour défricher le sujet de la densité et en proposer quelques clés de lecture : que représente-t-elle sur la métropole lilloise ? Comment évolue-t-elle ? Quelles sont les formes urbaines que l’on y trouve ? Quels indicateurs et échelles d’analyse ? Quelles conclusions en tirer pour l’évolution du bâti métropolitain ?
- 2023, Clermont-Ferrand, AUCM, Adaptabilité et acceptabilité des territoires aux enjeux du Zéro Artificialisation Nette
L’AUCM revient sur le premier évènement du réseau régional PLANIF TERRITOIRES sur le sujet de l’adaptabilité et de l’acceptabilité des territoires aux enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN). Au menu : changement de modèle, adaptabilité, robustesse, sobriété, qualité des sols, fiscalité locale et nouveaux récits.
- 2023, Caen, Aucame, Les ateliers prospectifs du ZAN N°1 et N°2
L’atelier du 23 mai 2023 a permis d’aborder les pistes permettant l’atteinte du ZAN, notamment du point de vue qualitatif, ainsi que les nombreux freins à levers aux échelles locales, régionales et nationales pour les acteurs publics et privés. Ainsi, les travaux issus de l’atelier alimenteront les futures évolutions du SCoT Caen-Métropole. Ce document présente une synthèse de cet atelier prospectif avec les élus de Caen-Métropole qui s’est prolongé le 8 juin 2023 par une seconde séance, ouverte aux mêmes élus, pour se projeter et imaginer comment on aménagera sur le territoire en 2040 et au-delà, en 2050 et après dans un contexte de sobriété foncière puis de ZAN, avec l’aide du SCoT Caen-Métropole.
- 2023, Montbéliard, ADU, Les observatoires de l’ADU : les espaces mutables, une opportunité de développement pour atteindre le Zéro Artificialisation Nette – Fnau
L’ADU s’est intéressée en 2022 à la reconquête des espaces mutables, véritable enjeu dans l’aménagement durable des territoires et levier de mise en œuvre des stratégies intercommunales récemment renouvelées par le SCOT pour répondre aux objectifs croisés de maîtrise de l’étalement urbain, de redynamisation des centres urbains, de retombées économiques locales de production d’énergie ou de renaturation. Elle en a réalisé un rapport et un atlas, en abordant aussi les leviers d’actions.
- 2023, Grenoble, AURG, Identification et qualification des friches : un potentiel pour le ZAN – Fnau
L’identification et la qualification des friches devient plus encore, au prisme du ZAN, le socle d’une stratégie territoriale de réinvestissement des tissus urbains. La méthodologie développée par l’Agence d’urbanisme pour répondre à cet enjeu est présentée dans la présente note.
- 2023, Île-de-France, Institut Paris Région, ZAN et désir de maison : l’équation impossible ?
Les aspirations à vivre en maison ne semblent pas faiblir, alors même que les exigences du Zéro artificialisation nette freinent la production de logements individuels. Comment résoudre l’équation et concilier la dimension sociale avec les impératifs environnementaux ?
- 2022, Oise les Vallées, OLV : Construire localement la sobriété foncière – Initiative ZAN Oise : Retours d’un an d’échanges sur l’artificialisation
Depuis septembre 2020 les acteurs de l’urbanisme, de l’environnement et du développement économique de l’Oise réfléchissent de façon collective et prospective à l’objectif Zéro Artificialisation Nette. Près d’une dizaine de webinaires et de réflexions thématiques avec les collectivités ont été organisés, ils se poursuivent pour sensibiliser et explorer les sujets de préoccupation soulevés par le ZAN pour anticiper ses effets territoriaux, parfois encore peu étudiés.
- 2022, Rennes, AUDIAR : Objectif ZAN : mesurer la densité urbaine
La question de la densité urbaine nourrit depuis de nombreuses années le débat sur la ville et les formes urbaines. Mais de quelle densité parle-t-on ? La densité des constructions, celles des habitations, la densité de population… Cette présente note a pour objectif d’éclairer le débat sur cette question en rappelant les méthodes de mesures de la densité et l’intérêt de ces indicateurs pour mesurer l’évolution de la ville.
- 2022, Bayonne, AUDAP : « ZAN », vers une feuille de route partagée pour faire sobriété foncière
La publication « ZAN », vers une feuille de route partagée pour faire sobriété foncière » capitalise près de 18 mois de travail collectif, apporte les bases d’une ressource pédagogique tant sur la définition que le cadre législatif, identifie des leviers et esquisse des premières réponses à l’étalement urbain et à l’artificialisation des sols sur lesquelles les collectivités locales peuvent s’appuyer.
- 2022, Metz, AGURAM : Territoire du Warndt-Naborien : Quels devenirs pour les friches ?
Un travail expérimental mené avec les élus et techniciens a permis de questionner la vocation des friches identifiées sur le territoire. La synthèse de ces échanges offre des pistes de réflexion sur le devenir des friches et propose un arbitrage entre les potentiels de reconquête ou de renaturation des sites en fonction de leur nature, de la qualité du sol et des enjeux territoriaux.
- 2022, Caen, AUCAME : Atlas des formes urbaines
Résultat d’un important travail méthodologique et de photo-interprétation par l’Agence d’urbanisme, l’atlas des formes urbaines permet de mieux comprendre la construction et le fonctionnement de l’agglomération caennaise.
- 2022, Toulouse, AUAT : Me Dispo : une méthode commune pour évaluer les disponibilités foncières
L’AUAT développe avec des collectivités membres une méthode partagée pour objectiver les projets d’aménagement. Décryptage de l’approche MeDispo, créée pour évaluer les disponibilités foncières lors de l’élaboration de documents d’urbanisme.
- 2022, Paris, Institut Paris Région : Guide de la sobriété foncière en Ile de France
Ce guide, réalisé par L’Institut Paris Region et la Safer de l’Île-de-France, s’adresse aux communes rurales et entend donner de premières pistes opérationnelles afin de bâtir à l’échelon des communes et intercommunalités des stratégies de sobriété foncière.
- 2022, Angers, AURA : Comment garantir l’accès au foncier abordable à l’heure du ZAN ?
Comment garantir l’accès au foncier abordable à l’heure du ZAN ? L’Aura a proposé un webinaire pour partager, débattre et tenter de répondre à cette question en présence d’experts et de chercheurs.
- 2021, Toulouse, AUAT : Foncier : Les outils d’observation pour répondre aux enjeux de la loi Climat et résilience
L’AUAT a construit avec ses partenaires une méthode visant à repérer les potentiels fonciers sur leurs territoires lors de l’élaboration ou de la révision de PLU/i.
- 2021, Lorraine-Nord, AGAPE : Les conseils de l’AGAPE pour une stratégie foncière réussie
Une note pilotée par l’AGAPE, et réalisée avec l’appui de l’AGURAM et de SCALEN pour l’EPF GE, récapitule les points de vigilance de ce type d’étude, en faisant le focus sur la gouvernance à mettre en place en amont de la stratégie, pendant sa définition et lors de sa mise en œuvre concrète.
- 2021, Bordeaux, A’URBA : Le foncier en questions : décrypter le ZAN
Dans le cadre de ses missions, l’agence propose d’accompagner ses partenaires pour intégrer le ZAN dans leurs différents projets : en améliorant la connaissance pour aider à la décision ; en déclinant les objectifs dans les différents outils thématiques de politiques publiques, comme la mise en œuvre et la révision des documents de planification et d’urbanisme (SCoT, PLU).
- 2021, Lille, ADULM : Densité(s) pour une ville durable
Ce recueil d’îlots, passés au crible d’une analyse chiffrée, propose une photographie de la métropole qui permettra de poser quelques « jalons » et points de référence comme autant d’éléments de comparaison sur l’échelle de(s) densité(s) pour des projets déjà réalisés ou à venir.
- 2021, Reims, AUDRR : Un outil de mesure et d’analyse de la densification des tissus urbains
Cette publication met en exergue l’Atlas des tissus urbains du Grand Reims réalisé par l’agence d’urbanisme. Y sont exposés les différents usages possibles de cet Atlas dans l’objectif d’appliquer les processus de densification des tissus résidentiels urbain.
- 2020, Bordeaux, A’URBA : Vers des friches dans les grands formats commerciaux
Les partenaires de l’a-urba ont souhaité la réalisation d’un état des lieux sur le département de la Gironde et l’identification de leviers d’action permettant de prévenir ce phénomène ou d’y remédier.
- 2020, Marseille, AGAM : Les formes du recyclage urbain
Le Cerema et l’Agam se sont associés pour mener des travaux sur le recyclage urbain et, plus particulièrement, pour sensibiliser les acteurs de l’aménagement à ses enjeux et aux défis qu’il soulève.
- 2019, Lille, ADULM : Une approche renouvelée des lieux vacants dans la métropole lilloise
L’Agence propose une observation attentive des lieux vacants pour en comprendre les mécanismes et apporter les solutions adéquates.
- 2019, Nantes, AURAN : L’observation et l’analyse foncière à l’Auran
L’Agence a mis en ligne une plaquette d’information sur l’observation et l’analyse foncière à l’Auran. Ces méthodologies et ces outils déjà développés par l’Agence dans le cadre de son accompagnement « sur mesure » des territoires de la Loire-Atlantique par une équipe pluridisciplinaire s’appuient sur des données suivies dans le temps à différentes échelles (SCoT, PLUi, ilots, parcelles…). Elles permettent dès aujourd’hui de vous apporter une connaissance approfondie et détaillée des enjeux fonciers à l’échelle locale.
- 2017, Caen, AUCAME : La notion de réversibilité en urbanisme
L’AUCAME s’est intéressée à la notion de réversibilité. Ce modèle s’apparente à une solution durable face à l’obsolescence des bâtiments sans avoir à détruire.
- 2017, Metz, AGURAM : Densités & formes urbaines résidentielles sur le territoire du SCoTAM
L’AGURAM s’est interrogée sur la diversité des formes urbaines et des densités qui nous entourent. L’analyse d’une trentaine d’opérations sélectionnées sur le territoire du SCoTAM permet de battre en brèche quelques idées reçues. Entre village-rue, cités ouvrières et grands ensembles, les densités les plus fortes ne sont pas toujours là où on les attend !
- 2015, Bordeaux, A’URBA : L’imperméabilisation des sols urbains et périurbains
Cette étude, à caractère exploratoire, s’intéresse à la question de l’imperméabilisation des sols en espaces urbains et périurbain.
- 2012, Toulouse, AUAT : Parc de bureaux, les enjeux du renouvellement du parc ancien
L’agence a engagé un travail d’identification du parc de bureaux, c’est à dire des immeubles dédiés principalement aux activités de services. Cette étude se fixe pour objectif de comprendre le risque d’obsolescence.
#Compensation #Renaturation
- 2023, Grenoble, AURG, Note juridique : Zones de renaturation & évaluation environnementale au menu du dernier décret ZAN – Fnau
L’AURG propose un décryptage du décret 27 décembre 2022 et les précisions qu’il apporte sur les zones de renaturation et l’évaluation environnementale.
- 2022, Lorraine Nord, Agape, La renaturation et la désartificialisation des sols
L’agape a proposé une synthèse du groupe de travail créé à l’initiative de la Fnau et de France Urbaine sur les enjeux et méthodes pour mettre en place la renaturation.
- 2022, Saint-Nazaire, ADDRN : Les valeurs de la « Nature en ville »
L’agglomération littorale présente des typologies urbaines très variées : villes littorales, petites centralités rurales, centre-ville d’agglomération, etc. Une diversité de densités, de formes urbaines, de lisières et de « natures en ville » qui interrogent la capacité de l’urbanisation littorale à répondre aux enjeux de préservation et de continuités en relation avec les grands ensembles écologiques fonctionnels du territoire. L’addrn propose une méthodologie pour identifier, caractériser et agir sur les valeurs de la nature urbaine en lien avec la mise en œuvre du ZAN – Zéro Artificialisation Nette.
- 2022, Paris, Institut Paris Région : Quel potentiel de renaturation en Ile-de-France ?
L’Agence régionale de la biodiversité en Île-de-France (ARB ÎDF) a développé une méthode inédite permettant aux collectivités d’identifier les zones urbaines à fort potentiel de renaturation. Reconquête de la biodiversité, adaptation au changement climatique et amélioration de la santé sont les trois enjeux auxquels les stratégies de renaturation devront répondre.
- 2022, Toulouse, AUAT : Les grands parcs toulousains : 5 projets pour inverser le regard le métropole
Dans la lignée du projet urbain toulousain « Ville rose – Ville verte », un plan guide à été élaboré pour développer la nature en ville. Cinq Grands Parcs ont été esquissés pour créer des artères naturelles en mosaïque pour irriguer la ville sur un linéaire de 62km. Ces grands axes verts offrent une réponse métropolitaine face aux enjeux climatiques actuels.
- 2022, Bordeaux, A’URBA : Désimperméabilisation des sols : Enjeux et leviers d’action
Alors que l’objectif « Zéro artificialisation nette » (ZAN) fixé pour 2050 par la loi Climat et Résilience (août 2021) continue de faire débat au sein des collectivités, entre élus et dans le monde de l’urbanisme, cette étude présente les enjeux, les bénéfices et les services rendus par des sols redevenus perméables : gestion de l’eau, rafraîchissement, ré-introduction de la nature en ville et biodiversité.
- 2022, Toulon, AUDAT.VAR : Reconquérir 10 000 hectares d’espaces agricoles d’ici 2030
Porté par la Chambre d’agriculture du Var et la préfecture du Var, et en partenariat avec la profession agricole, le Plan de reconquête agricole (PRA) du Var a été approuvé en 2018 avec un plan d’actions désormais en phase de déploiement opérationnel. L’audat.var a été associée à la rédaction d’une publication de Porter à connaissance du PRA destiné à aider les collectivités locales à le traduire dans les documents d’urbanisme.
- 2022, Angers, AURA : Atlas de la nature dans les espaces habités
Cet Atlas a vocation à éclairer les choix en matière d’aménagement dans un contexte où le foncier libre végétalisé est en concurrence avec les besoins en logements et la nécessité de renouveler la ville sur la ville.
- 2021, Orléans, TOPOS : Cartographier la nature en ville
TOPOS produit un outil de modélisation de la trame verte et bleue basée sur les capacités de déplacement et de dispersion des espèces en fonction de la perméabilité du milieu traversé. Cet outil a comme objectifs de suivre les évolutions de la TVB, d’identifier des secteurs à enjeux, de produire des indicateurs.
- 2021, Brest, ADEUPa : Nature en ville à Brest, une ressource pour l’avenir
Prenant en compte les nouvelles donnes climatiques, environnementales et les transitions qu’elles exigent, Brest métropole a initié le concept d’Armature verte urbaine (AVU) avec son PLU facteur 4.
- 2021, Marseille, AGAM : Ville végétale, ville désirable, quand la nature prend racine
La crise sanitaire et les derniers épisodes caniculaires ravivent d’autant plus le besoin d’accès à des lieux agréables, frais et végétalisés près de chez soi. En explorant l’une de ses facettes -celle de la nature dans la ville constituée- l’Agam s’interroge sur la manière de planifier et tirer parti d’un matériau « vivant » en ville.
- 2021, Avignon, AURAV : Les cours d’école, comment les renaturer ?
Lieu de jeux et d’échanges, condensé d’espace public, la cour d’école constitue un élément clé du développement des enfants. Souvent bitumée, monotone et dépourvue de végétation, sa transformation par renaturation répond tout autant à des enjeux éducatifs, climatiques ou de vivre ensemble. Forte de plusieurs expériences, l’AURAV fait le point, dans cette nouvelle publication, sur les façons de renaturer les cours d’école.
- 2020, Mulhouse, AURM : Où développer une agriculture de proximité en région mulhousienne? Inventaire initial et fiches communales
Les parcelles agricoles propriétés des collectivités sont une ressource intéressante. Elles sont propices au déploiement d’une agriculture de proximité. Ce premier recensement a pour but de les localiser et d’identifier leur potentiel.
- 2020, Avignon, AURAV : Nature en ville : quels bénéfices du végétal ?
Levier de résilience, d’attractivité, d’aménités et de bien être, la (re)végétalisation des villes constitue davantage une pratique à ancrer dans les esprits et les politiques urbaines qu’une difficulté technique ou financière. À travers cette publication, l’AURAV revient sur les bienfaits du végétal et les actions qui peuvent être mises en œuvre aisément par les collectivités pour en faire un allié d’avenir.
- 2019, Lyon, UrbaLyon : Une Canopée pour la Métropole de Lyon? Enseignement d’un benchmark international
La présente étude vise à étudier les démarches d’autres collectivités pour pouvoir s’en inspirer et en tirer des enseignements ; et ainsi définir les composantes de la canopée de la Métropole de Lyon, ses objectifs propres et initier une stratégie canopée.
#Planification
- 2023, Saint-Etienne, Epures, LES WEBINAIRES D’EPURES – ANTICIPER LE ZAN, ANIMÉ PAR MAÎTRE SOLER-COUTEAUX – Fnau
Epures, dans le cadre de son programme partenarial, organisait un webinaire « Anticiper le ZAN » le 19 octobre 2023, animé par son avocat-conseil, Maître Soler-Couteaux, Professeur agrégé de droit public à l’université de Strasbourg, sur l’inscription du ZAN dans les documents d’urbanisme.
ZAN et #DevEco
- 2024, Bordeaux, A’Urba, Quel avenir pour les Zones d’Activités Économiques ?
L’intention d’aller vers davantage de sobriété foncière, incarnée dans l’objectif Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et la loi « Climat & Résilience », questionne l’avenir des zones d’activités économiques (ZAE) dans leur capacité à s’inscrire dans une gestion plus économe de l’espace. Et si le ZAN était considéré comme une opportunité plutôt qu’un obstacle pour le développement économique ? Au-delà des enjeux fonciers, les zones d’activités peuvent être perçues comme un terrain de jeu, un patrimoine à valoriser en faveur de la transition écologique plus qu’un mal nécessaire.
- 2023, Île-de-France, Institut Paris Région, L’immobilier logistique francilien. Quelles trajectoires à l’horizon 2040 ? – Fnau
Comment conjuguer les futurs besoins d’immobilier logistique avec l’exigence de sobriété foncière inscrite dans le Schéma directeur régional (SDRIF-E) ? La perspective ZAN (Zéro artificialisation nette) à l’horizon 2040 implique un fort contingentement de l’artificialisation des sols, devant un secteur qui fait valoir les besoins pour accompagner les mutations économiques et soutenir la réindustrialisation du pays. Face à cet effet ciseaux, il est indispensable de quantifier et de localiser plus précisément les besoins franciliens. Si la variable pivot est la superficie d’entrepôts à produire, la distribution géographique permet d’en estimer les effets territoriaux et de les confronter aux objectifs du SDRIF-E.
- 2023, Nantes, Auran, La logistique sera plus urbaine demain – Les synthèses de l’Auran #89 – Fnau
Quelle place pour la logistique sur la métropole nantaise à l’heure du zéro artificialisation nette (ZAN) ? Quelles solutions foncières et immobilières pour une meilleure intégration de la logistique dans le tissu urbain ? Autrement dit, comment trouver un meilleur équilibre entre les besoins logistiques, la préservation de l’environnement et l’utilisation raisonnée des ressources foncières du territoire ? Cette synthèse apporte un éclairage sur ces questions.
- 2023, Île-de-France, Institut Paris Région, L’empreinte spatiale de la logistique au défi de la sobriété foncière – Fnau
Au cœur du système productif, l’empreinte immobilière et spatiale de la logistique reste mal connue et source de débats contradictoires. Dans le contexte de la révision du schéma directeur de la région Île-de-France, comportant un fort volet environnemental (Sdrif-E), et de l’objectif zéro artificialisation nette (ZAN), la place de la logistique dans les territoires franciliens est à réinventer. Une partie de la réponse consiste à agir sur le socle existant. Une démarche exploratoire de L’institut Paris Region propose une mise en perspective de ces enjeux au regard du bâti exploité par la filière en Île-de-France.
- 2023, Île-de-France, Institut Paris Région, Le développement des énergies renouvelables et de récupération à l’épreuve du ZAN – Fnau
La massification des installations de production d’énergies renouvelables et de récupération, peu carbonées, fait partie des solutions pour réduire les émissions de gaz à effet de serre et accroître l’autonomie énergétique des territoires. Dans une région aux nombreuses contraintes, entre l’accès au foncier et la réduction de l’artificialisation des sols, comprendre et identifier les avantages et inconvénients de chaque mode de production d’énergie en matière d’emprise spatiale apparaît essentiel.
- 2023, Saint-Nazaire, Addrn, les zones commerciales, nouvel eldorado du renouvellement urbain ? – Fnau
L’addrn propose une exploration du devenir des zones commerciales, notamment dans leur capacité à réparer la ville, à l’heure du ZAN.
- 2023, Île-de-France, Institut Paris Région, L’insertion urbaine des centres commerciaux franciliens – Fnau
À l’heure des crises climatiques, sanitaires et environnementales, et des objectifs du Zéro Artificialisation Nette (ZAN), du Zéro Emission Nette (ZEN) et du circulaire, le modèle d’urbanisme commercial hérité des années soixante, fortement consommateur d’espace et émetteur de CO2 est questionné. Fréquemment accusés d’être peu urbains, ces centres commerciaux font l’objet de nombreuses critiques : une artificialisation des sols trop importante, une trop grande place accordée à la voiture, des entrées de ville déplaisantes, une concurrence avec les centres-villes…
#Pédagogie
- 2024, Metz, Aguram, la zan attitude : agir pour anticiper l’avenir de nos villes et villages
C’est le titre de la dernière publication réalisée par le CAUE de Moselle et l’AGURAM. Chaque élu pourra y piocher les informations essentielles pour engager une trajectoire vers une meilleure maîtrise de l’urbanisation. La brochure démontre que la sobriété foncière est possible et que les solutions (et les accompagnements techniques) existent.
- 2024, Strasbourg, Adeus, La ville stationnaire : comment mettre fin à l’étalement urbain ? – Adeus
L’Adeus a organisé une conférence délocalisée qui met en avant l’ouvrage de Philippe Bihouix, Sophie Jeantet et Clémence de Selva sur la « Ville Stationnaire ». La conférence est revenue sur les enjeux du ZAN et sur les notions de densité et de densification, avec plusieurs illustrations bienvenues.
- 2023, Le Havre, AURH, AURH – Objectif : zéro artificialisation nette Intégrer la sobriété foncière dans la fabrique de la ville
L’agence propose une illustration pédagogique pour parler de ZAN de manière plus concrète.
- 2023, Bensançon, Modèle notre territoire – Un jeu de plateau sur le Zéro Artificialisation Nette (ZAN) (audab.org)
L’AUDAB a créé un jeu de plateau pour appréhender les principes et expérimenter la mise en œuvre du Zéro Artificialisation Nette. Le plateau représente une intercommunalité fictive, composée de 3 communes de tailles différentes et d’espaces naturels réalistes (agricoles, forestiers). Le but du jeu : atteindre les objectifs de développement pour chacune des communes au moyen des cartes action à votre disposition et bien-sûr en respectant les principes du ZAN.
- 2023, Toulouse, AUAT, Play-ZAN, pour s’engager dans la sobriété foncière par le jeu (aua-toulouse.org)
L’AUAT déploie son animation pédagogique Play-ZAN pour aider les territoires, par le jeu, à dépasser l’approche comptable du zéro artificialisation nette (ZAN).
Accompagner la Région dans la mise en œuvre du ZAN – réseau des agences
- 2024, Grand Est, Zest, Compensation foncière : les freins et leviers de la mise en œuvre de l’objectif ZAN
Les 7 agences d’urbanisme du Grand Est, regroupées sous l’acronyme « Zest », ont travaillé ensemble pour apporter un éclairage sur la loi Climat et Résilience et les décrets associés, les freins et limites à la compensation foncière, les leviers de mise en œuvre et des exemples de compensation écologique et de renaturation.
- 2023, Grand Est, Zest, Région Grand Est : le ZAN, limites et potentiels : éclairages régionaux pour identifier les gisements de la sobriété foncière – Fnau
Les 7 agences d’urbanisme du Grand Est, regroupées sous l’acronyme « Zest », ont proposé une boite à outil destinée à identifier les gisements de sobriété foncière.
- 2023, Auvergne Rhône Alpes, Urba 3, Optimisation du foncier économique – Fnau
Acteur majeur de la remobilisation du foncier, l’EPORA (Etablissement public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes) est engagé auprès des collectivités dans les réflexions sur le ZAN et la sobriété foncière.
Après la réhabilitation de friches ou la requalification d’espaces économiques, l’Etablissement public commence à être sollicité par ses partenaires sur la question de l’optimisation foncière dans les zones d’activités économiques (ZAE). L’EPORA a sollicité le réseau Urba3 (Agences d’urbanisme de Grenoble, Lyon et Saint-Etienne) pour lui apporter de la connaissance et des éclairages sur la façon de mener les projets d’optimisation en ZAE.
- 2023, Auvergne Rhône Alpes, Urba 4, Approche exploratoire de la renaturation comme levier de l’action foncière dans le cadre de l’objectif zéro artificialisation nette : Eléments de cadrage et analyse de retours d’expérience – Fnau
L’EPORA (Etablissement public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes) et Urba 4, le réseau des agences d’urbanisme d’Auvergne Rhône Alpes, proposent une approche exploratoire de la renaturation comme levier de l’action foncière dans le cadre de l’objectif zéro artificialisation nette
- 2022, Lyon Saint-Etienne, UrbaLyon et Epures Vers une aire métropolitaine Lyon Saint-Étienne plus sobre en foncier : croiser les stratégies, partager les enjeux d’aménagement et agir ensemble – Séminaire du 25 mai 2022 à Saint-Chamond – Fnau
Les agences d’urbanisme de Lyon et de Saint-Etienne ont organisé avec l’EPORA et l’interSCOT un séminaire pour partager la manière dont les territoires et les acteurs de l’AMELYSE s’emparent de cet objectif et mettent déjà en œuvre des actions vertueuses.
- 2022, Les agences d’urbanisme des Hauts-de-France, Urba8 : Vers un guide méthodologique sur les stratégies foncières : pour une gestion économe de l’espace
Le réseau des 8 agences d’urbanisme des Hauts-de-France, a décomposé les éléments d’une stratégie foncière en s’appuyant sur des exemples variés venant de collectivités ou d’opérateurs fonciers tels que les Etablissements publics fonciers, le tout pouvant être intégré au guide méthodologique initié par la Région Hauts-de-France.
- 2022, Les agences d’urbanisme du Grand Est, 7 Est : Renouvellement des ZAE et économie circulaire
A travers un travail de benchmarking sur des opérations d’aménagement et de renouvellement de sites économiques du Grand Est, le réseau 7Est (7 agences du Grand Est) rassemble dans une étude des retours d’expériences selon les quatre principes de l’urbanisme circulaire.
- 2022, Les 4 agences d’urbanisme en Auvergne Rhône-Alpes, Urba 4 : Le mode d’occupation des sols (MOS), Observer l’occupation des sols à l’heure du ZAN
L’agence d’urbanisme de la région grenobloise, associée aux agences rhônalpines, met à disposition un premier jeu de données de consommation d’espace produites à partir de son Mode d’occupation des sols (Mos) 2010-2020, issu de l’ancien Spot Thema. C’est une analyse cartographique à l’échelle des EPCI de la grande région grenobloise, avec un tableau de bord à plusieurs niveaux de territoire : SCoT, EPCI, commune.
- 2022, Les agences d’urbanisme du Grand Est , 7Est : Le zéro artificialisation nette, limites et potentiels
Cette publication, réalisée pour la Région par les 7 agences d’urbanisme du Grand Est (réseau 7Est), est une boîte à outils pour identifier, suivre et évaluer les potentiels fonciers dans le temps, et anticiper au regard des besoins (résidentiels, économiques, etc.).
- 2022, Les agences d’urbanisme lorraines, Agape, AGURAM, SCALEN : Un atlas interactif pour tout savoir sur les friches lorraines
L’Établissement publique foncier de Grand Est a mis en place un outil d’aide à la décision pour les identifier, disposer d’informations à jour et préparer les conditions de leur mobilisation. Cet observatoire est partenarial : il mobilise les agences d’urbanisme lorraines (Agape, AGURAM et Scalen) et concerne les 4 départements avec une base de données unique. Il prend la forme d’un atlas interactif à consulter sur le site de l’EPFGE.
- 2017, Les agences d’urbanisme en PACA, AGAM, AUDAT.VAR, AUPA, AURAV : Analyse du potentiel de densification et de mutation des espaces urbains
La Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et la DREAL ont sollicité les agences d’urbanisme pour établir une démarche méthodologique, permettant aux territoires d’aborder plus aisément la question du potentiel de densification et de mutation, dans le cadre de l’élaboration de leurs Schémas de Cohérence Territoriaux, Programmes Locaux de l’Habitat et Plans Locaux d’Urbanisme.