Un Carnet d’Actualités pour faire le point sur les nouveautés réglementaires

Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle

Aménagement du territoire, Aménagement urbain, Cadre juridique

mai 2019

Découvrez le Carnet d’Actualités urbanisme-aménagement AGURAM : un décryptage réglementaire d’informations récentes, réalisé par nos experts.

Ce 1er numéro aborde l’essentiel de la loi Elan, la dématérialisation de procédures et plusieurs actualités juridiques liées aux Plans locaux d’urbanisme intercommunaux (PLUi).

Année de parution : 2019

consulter en ligne

Autres publications de l'agence

  • Guide des devantures commerciales et des terrasses / Ville de Metz

    Reprise complète, pose de stores bannes, remplacement d’enseigne ou implantation de terrasse : tout exploitant, commerçant ou porteur de projet qui souhaite (ré)aménager une cellule […]

    En savoir plus...

  • Observatoire territorial transfrontalier n° 2 : habiter ici, travailler là… et se déplacer

    La proximité des frontières est une opportunité pour le Nord-Lorraine, dont les résidents sont chaque année plus nombreux à les traverser pour travailler. L’ampleur du […]

    En savoir plus...

  • Observatoire territorial transfrontalier. Chiffres-clés

    La proximité des frontières est une opportunité pour le Nord-lorraine, dont les résidents sont chaque année plus nombreux à les traverser pour travailler. L’ampleur du […]

    En savoir plus...
Toutes les publications