Optimisation du foncier économique
juin 2023
Acteur majeur de la remobilisation du foncier, l’EPORA (Etablissement public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes) est engagé auprès des collectivités dans les réflexions sur le ZAN et la sobriété foncière.
Après la réhabilitation de friches ou la requalification d’espaces économiques, l’Etablissement public commence à être sollicité par ses partenaires sur la question de l’optimisation foncière dans les zones d’activités économiques (ZAE). L’EPORA a sollicité le réseau Urba3 (Agences d’urbanisme de Grenoble, Lyon et Saint-Etienne) pour lui apporter de la connaissance et des éclairages sur la façon de mener les projets d’optimisation en ZAE.
Une étude réalisée par Urba3 en 3 phases :
Phase 1 – Qu’est-ce qu’on entend par optimisation foncière ? Quels sont les enjeux, les contraintes, les leviers, les outils à mobiliser ?
Phase 2 – Analyse de 6 ZAE ayant bénéficié d’une intervention visant leur requalification et l’optimisation de leur foncier (éléments déclencheurs de l’opération, acteurs et outils mobilisés, description de l’intervention, coût et bilan de l’opération)
Phase 3 – Elaboration de fiches actions mettant en exergue les leviers et outils favorables à la réussite d’un projet d’optimisation en ZAE
Les principaux enseignements
– L’étude a révélé le caractère encore émergent de l’optimisation foncière en ZAE. Il va néanmoins devenir central dans le cadre de la poursuite des trajectoires ZAN, notamment à travers la réalisation des inventaires des ZAE, institués et rendus obligatoires par la loi Climat et Résilience,
– L’optimisation est une opération délicate à mettre en œuvre nécessitant d’activer et de combiner plusieurs outils de connaissance, de stratégie, de règlementation, d’intervention foncière et de suivi,
– Un projet d’optimisation nécessite une action sur un temps relativement long et impliquant une mobilisation financière et d’ingénierie.
Préfiguration d’une scène d’échange
La réalisation de cette étude a mobilisé un réseau d’acteurs impliqués dans la problématique de l’optimisation foncière : EPF, collectivités, agences d’urbanisme, bureaux d’études, notaires… L’EPORA souhaite s’appuyer sur ce réseau et capitaliser la connaissance acquise à travers le lancement d’une scène d’échanges « sobriété foncière ».
Année de parution : 2023
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