Loi d’orientation des mobilités

Agence d'urbanisme Pays d'Aix - Durance

Transports

février 2021

A l’heure où les questionnements autour des nouvelles (dé)mobilités apparaissent de plus en plus prégnants, nous avons souhaité faire un petit focus de l’impact de la loi d’orientation des mobilités (LOM) sur les collectivités des départements des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes. Il ne s’agit pas de présenter précisément tous les aspects de la loi LOM, mais particulièrement celui de la prise de compétence Mobilités, pour laquelle les Communautés de Communes doivent se prononcer d’ici mars 2021 pour une mise en œuvre au 1er juillet 2021.

Année de parution : 2020

consulter en ligne

Autres publications de l'agence

  • Le confort d’été dans la rénovation de l’habitat social

    L’objectif de cette démarche s’inscrit dans le cadre de la Charte partenariale en faveur de la transition énergétique dans l’habitat social signée par Action Logement, […]

    En savoir plus...

  • Le vieillissement démographique en Région PACA : quels enjeux de développement économique au travers de la Silver économie ?

    Le vieillissement démographique en Région PACA : quels enjeux de développement économique au travers de la Silver économie ? 23% de la population de Provence-Alpes-Côte […]

    En savoir plus...

  • Inventorier ses friches – Le guide méthodologique

    La montée en puissance des enjeux de développement durable dans la « fabrique de la ville », depuis la loi SRU de 2000 jusqu’à la […]

    En savoir plus...
Toutes les publications