Le mode d’occupation des sols (MOS), Observer l’occupation des sols à l’heure du ZAN

Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise

Aménagement du territoire, Environnement – paysage, Méthodes – techniques

mai 2022
 En application de la loi Climat et Résilience, les territoires doivent s’inscrire dans une trajectoire “zéro artificialisation nette” (ZAN) qui sera traduite dans les documents d’urbanisme à différents niveaux. Cela va notamment supposer une connaissance fine de l’évolution de l’occupation du sol.

Plusieurs outils d’analyse existent sur le marché de l’observation, qui nerendent pas exactement le même service et dont les résultats ne peuvent être comparés.

Les agences d’urbanisme, fournisseurs historiques de données, ont un rôle-clé à jouer pour proposer à leurs partenaires les données les plus pertinentes et faciliter leurs analyses, au regard des problématiques d’observation posées par la loi Climat et Résilience.

C’est pourquoi l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise, associée aux agences rhônalpines, met à disposition un premier jeu de données de consommation d’espace produites à partir de son Mode d’occupation des sols (Mos) 2010-2020, issu de l’ancien Spot Thema. C’est une analyse cartographique à l’échelle des EPCI de la grande région grenobloise, avec un tableau de bord à plusieurs niveaux de territoire : SCoT, EPCI, commune.

En réponse aux nombreuses questions des utilisateurs, ce Thema explique l’origine, le fonctionnement et les attendus du Mos Agence, ainsi que ses plus-values : mode de production de la donnée, clarté de la nomenclature, mises à jour, précision et fiabilité optimisées.

 

Année de parution : 2022

consulter en ligne

Autres publications de l'agence

  • Note juridique : certificat de projet cherche friche pour expérimentation

    La loi Climat et résilience a instauré un certificat de projet, à titre expérimental. L’opérationnalité de ce dispositif était conditionnée par la parution de deux […]

    En savoir plus...
  • Retour à la liste Editer Résilience économique : Tension sur les ressources humaines dans l’aire grenobloise

    Face aux enjeux globaux, environnementaux, économiques, sociaux, sanitaires, géopolitiques, les territoires doivent sans cesse s’adapter pour faire face à de multiples crises successives qui impactent […]

    En savoir plus...
  • Rapport annuel sur les risques et la résilience dans l’aire grenobloise

    Cette publication est la première édition du rapport annuel sur les risques et la résilience dans l’aire grenobloise : le RARRe 2024 Une démarche inédite […]

    En savoir plus...