Éclairage et fonctionnement du SCoT du Pays d’Arles

Agence d'urbanisme Pays d'Aix - Durance

Aménagement du territoire, Aménagement rural, Aménagement urbain, Cadre juridique, Collectivités territoriales, Design des politiques publiques

décembre 2021

Couvert par un SCoT approuvé en 2018 et modifié en 2019, le PETR du Pays d’Arles s’interroge sur la mise en révision de ce document cadre pour diverses raisons : mise en compatibilité avec le SRADDET, évolutions réglementaires (modernisation des SCoT, loi Climat et Résilience), recours en cours, etc. Afin de nourrir les débats, l’Aupa a réalisé un document pour éclairer les élus locaux sur ces sujets, notamment les attentes liées à la loi Climat et Résilience.

Année de parution : 2021

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