Décryptage de l’Agam sur la loi climat et résilience sur le volet changement climatique

Agence d'urbanisme de l'Agglomération Marseillaise

Cadre juridique, Environnement – paysage

juin 2021

Dans ce deuxième numéro «décryptage réglementaire de l’Agam», l’Agence d’urbanisme  se penche sur le projet de loi «Climat et Résilience» adopté en première lecture à l’Assemblée Nationale le 4 mai 2021.

L’Agence y propose une première analyse du volet lié à la lutte contre l’artificialisation des sols (articles 47 à 55) et un deuxième volet relatif au changement climatique et, plus particulièrement au recul du trait de côte (article 58). Ceci en rappelant le contexte, les grands principes de ce projet de loi mais aussi des points de vigilance en lien avec le contexte local.

«Le décryptage réglementaire de l’Agam» est un format qui évoluera au fur et à mesure des discussions du projet de loi jusqu’à son adoption définitive. Il pourra aussi s’étoffer avec de nouveaux volets d’analyse

Année de parution : 2021

consulter en ligne

Autres publications de l'agence

  • Programme de travail partenarial 2024 et programme cadre 2024-2026

    Programme de travail partenarial 2024 Les missions déclinées dans le programme s’inscrivent dans les différents axes du nouveau Programme Cadre 2024-2026 et traduisent le besoin […]

    En savoir plus...

  • Rapport d’activités 2023

    A l’image des deux éditions précédentes, le rapport d’activités est structuré en 4 séquences : le rapport moral, la présentation de l’Agence (connaître l’AGAM et […]

    En savoir plus...

  • Activité physique et la sédentarité dans les déplacements volet 2

    FOCUS N°23 – MobilitésRetrouvez sur ce nouveau Focus de l’Agam les enjeux de l’activité physique et de la lutte contre la sédentarité. Le premier volet […]

    En savoir plus...
Toutes les publications