Cahiers #2 – Déchets : Prendre en compte les Déchets Inertes dans les marchés publics du BTP
Agence d'Urbanisme Atlantique et Pyrénées - Bayonne
février 2019
février 2019
Après le « Cahier #1 », dédié à la prise en compte des déchets dans la planification urbaine, ce « Cahier #2 », co-produit par l’Etat, le Conseil Départemental des Pyrénées-Atlantiques et l’AUDAP, traite des déchets inertes (D.I.) du BTP et de leur intégration dans les marchés publics, la gestion de ce type de déchets étant un enjeu majeur.
Ce nouveau cahier constitue un « référentiel partagé » proposant des pistes de travail pour mieux intégrer la gestion des déchets inertes dans les marchés de travaux des collectivités :
- Les obligations réglementaires en matière de gestion des déchets inertes du BTP ;
- Les possibilités d’intégration de la gestion des déchets dans les différentes étapes de passation des marchés et dans le processus lié à la commande publique ;
- Des perspectives à explorer pour promouvoir un modèle de développement urbain et de construction plus intégrateur de la gestion des déchets, respectueux de la ressource.
