Boîte à outils Sage Bas-Dauphiné Plaine de Valence
février 2025
Le SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence est un schéma visant à sauvegarder les ressources en eau de la nappe aquifère de la molasse miocène. Les documents d’urbanisme représentent un des leviers d’action fondamental pour relever les grands défis liés à la ressource en eau, tant quantitatifs que qualitatifs. L’intérêt de cette boîte à outils à visée pratique est d’aider à la prise en compte des enjeux liés à l’eau dans les documents d’urbanisme locaux (PLU(i) et cartes communales) notamment en donnant aux auteurs de ces documents les moyens d’identifier, choisir puis appliquer le ou les outil(s) réglementaire(s) adapté(s) aux problématiques de leur territoire. Elle permet de traduire le langage technique lié à l’eau en termes d’urbanisme règlementaire.
Cette boîte à outils concerne l’ensemble des pièces d’un document d’urbanisme (rapport de présentation, PADD, OAP, zonage, règlement écrit et annexes) et est utilisable que l’on soit en procédure d’élaboration, de révision ou de modification. Des exemples de rédactionnels sont systématiquement proposés pour illustrer les dispositions réglementaires mises en avant.
Année de parution : 2025
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